Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hpc. VETEMENTS
CHARLES Antoine
CHARLES Amélie

Numéro de dépôt :
3856812
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
hpc. VETEMENTS de CHARLES Antoine

Présentation de la marque hpc. VETEMENTS

Déposée le 6 septembre 2011 par CHARLES Antoine et CHARLES Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hpc. VETEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont CHARLES Antoine domicilié(e) 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France et CHARLES Amélie domicilié(e) 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES Antoine domicilié(e) 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

La marque hpc. VETEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hpc. VETEMENTS est expirée depuis le 6 septembre 2021.


CHARLES Antoine - 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France

CHARLES Amélie - 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


CHARLES Antoine - 15 chemin de la Bressonnière - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.